Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Alexandre DUBOS
/
C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE . EXPERTS IMMOBILIERS .
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE . EXPERTS IMMOBILIERS .
M. Alexandre DUBOS
M. Jean-Paul DUBOS

Numéro de dépôt :
4230453
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2025
C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE . EXPERTS IMMOBILIERS . de Alexandre DUBOS

Présentation de la marque C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE . EXPERTS IMMOBILIERS .

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par monsieur Alexandre DUBOS et monsieur Jean-Paul DUBOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE . EXPERTS IMMOBILIERS . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur Alexandre DUBOS domicilié(e) 455 promenade des anglais - 06200 - Nice - France et monsieur Jean-Paul DUBOS domicilié(e) 455 promenade des anglais - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YS AVOCATS, M. Brad Spitz domicilié(e) 51 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - Paris - France.

La marque C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE . EXPERTS IMMOBILIERS . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE . EXPERTS IMMOBILIERS . arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

Alexandre DUBOS a également déposé les autres marques suivantes : CSEIF , L'EXPERTIM LOGICIEL D'EXPERTISE IMMOBILIERE , RESEAU NATIONAL L EXPERT EXPERTISES DE L IMMOBILIER , C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L'EXPERTISE EXPERTS IMMOBILIERS


M. Alexandre DUBOS - 455 promenade des anglais - 06200 - Nice - France

M. Jean-Paul DUBOS - 455 promenade des anglais - 06200 - NICE - France


YS AVOCATS, M. Brad Spitz - 51 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 31 mai 2018 - Concession de licence n°725076 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-31

Estimations immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Formation.